Conditions Générales d'Utilisation – BESB

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site internet de BESB. En accédant au Site, vous acceptez pleinement ces conditions.

2. Accès au site

L’accès au site est gratuit et accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Tous les frais afférents à l’accès au service sont à la charge de l’utilisateur.

3. Services proposés

Le site BESB permet :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

5. Responsabilité

BESB décline toute responsabilité :

6. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont décrits dans la Politique de Confidentialité de BESB.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. BESB n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

8. Modification des CGU

BESB se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle affichée sur le site lors de votre connexion.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.